Droits d'auteur sur Facebook: respectez-vous les règles? Sinon...

Le partage de contenu fait maintenant partie de notre quotidien. Sur Facebook comme ailleurs sur le Web, il est possible de publier en un clic une vidéo, une image, un article, une chanson.

Tout le monde le fait, alors pourquoi Facebook retire votre contenu en le déclarant illégal? Pourquoi le réseau social menace-t-il de fermer votre compte?

Si ça vous arrive, c'est que contrevenez d'une manière quelconque à la politique de Facebook.

En fait, Facebook vise seulement à faire respecter la loi sur la protection des droits d'autrui qu'on retrouve dans sa «Déclaration des droits et responsabilités».

Pour votre information, cette déclaration n'est pas nouvelle. Pourquoi soudainement certaines personnes commencent à recevoir des avertissements de Facebook? Allez savoir...

Est-ce que cela signifie qu'on ne peut partager aucun contenu qui ne nous appartient pas? Pas totalement. Tout est dans la façon de le faire...

Déclaration des droits et responsabilités de Facebook (voir point 5.)

La loi sur les droits d'auteur de FB

Premièrement, il est essentiel de s'entendre sur une chose: le contenu sur le Web ne nous appartient pas et il est illégal de se l'approprier.

Pour retracer nos publications illégales, Facebook pourrait entre autres utiliser des logiciels ou se baser sur des signalements envoyés par ses membres.

Facebook se permet donc de supprimer tout contenu signalé qui pourrait enfreindre les droits de propriété intellectuelle (dont font partie les droits d'auteur) et en cas de récidivisme, de fermer complètement un compte.

La propriété intellectuelle et Facebook

Les droits d'auteur et Facebook

Comment savoir si on brime un droit d'auteur? Généralement, qu'on parle de vidéos, photos, articles ou chansons, celui qui produit le contenu en est l'auteur.

Il y a toutefois des exceptions: quelqu'un qui filme une émission télévisée avec une caméra personnelle est le producteur, mais n'a pas pour autant les droits d'auteur et n'est pas autorisé à en publier le contenu. Logique!

Quelle est la bonne façon de partager un contenu?

Le problème se situe souvent au niveau de la façon de publier. Techniquement, si on partage un contenu officiel en mentionnant clairement la source, il ne devrait pas y avoir de problème, puisqu'on ne s'approprie pas le contenu. La notion d'appropriation de contenu est essentielle à comprendre pour s'assurer de ne pas enfreindre de lois.

Par exemple, il y a une différence entre partager une vidéo YouTube en indiquant clairement notre source et enregistrer sur notre ordinateur un contenu et le publier comme s'il nous appartenait. Il ne faut pas non plus se contenter de mentionner la source, il faut que le lien y soit. Vous voyez la nuance?

Normalement, Facebook ne devrait pas nous sanctionner si on copie un lien officiel dans l'espace ci-dessous qu'on retrouve sur notre profil Facebook.

Publier sur Facebook

Toutefois, si on télécharge une vidéo comme il est possible de le faire dans l'encadré suivant, celle-ci apparaît comme un contenu qui nous appartient, ce qui est illégal. Cet endroit est uniquement réservé pour publier le contenu qui nous appartient entièrement.

Télécharger sur Facebook

Certains sont parfois surpris que Facebook les accuse de violer la loi sur les droits d'auteur, alors qu'il s'agit d'un diaporama fait maison... Utiliser une chanson qui ne nous appartient pas, même si c'est seulement comme trame de fond, entre aussi en conflit avec le droit d'auteur.

Pour vous permettre de continuer d'agrémenter vos montages photo et vidéo avec de la musique, voici une liste de sites Web où il est possible de télécharger de la musique du domaine public gratuitement. Ces chansons peuvent être utilisées à des fins personnelles pour publication en toute légalité.

DanoSongs

Free Music Archive

Dogmazic

Bref, le Web est une source inépuisable de contenus, mais il est important de garder en tête que ce qui nous est accessible ne nous appartient pas nécessairement.

Lorsqu'on doute de la légalité d'une publication, vaut mieux s'abstenir, à moins d'être à l'aise avec les risques que ça comporte.

 

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